Avis de droits d’auteur

Avis de droits d’auteur et actions légales

Madame, Monsieur,

Nous souhaitons vous informer que tous les contenus publiés sur nos plateformes, y compris nos toiles ainsi que les publicités sur Facebook, TikTok et Google Ads, sont protégés par le droit d'auteur. Cela inclut les textes, images, vidéos, designs, marques, slogans et toute autre forme de propriété intellectuelle protégée par les lois nationales et internationales sur les droits d'auteur.

Toute utilisation non autorisée, reproduction ou diffusion de nos contenus, en particulier la copie, l’imitation ou la reproduction de nos produits ou de nos supports publicitaires, constitue une violation de nos droits d'auteur. De telles actions ne sont pas tolérées et peuvent entraîner des conséquences juridiques.

Nous rappelons expressément que toute violation de nos droits d’auteur entraînera une mise en demeure par voie d’avocat. Dans un tel cas, nous nous réservons le droit d'entreprendre toutes les actions légales nécessaires pour protéger nos droits, y compris, mais sans s'y limiter :

• La cessation de l’utilisation et la suppression des contenus copiés ;
• La demande de compensation pour le préjudice subi ;
• L’engagement de poursuites judiciaires afin d'interdire l’usage illégal de nos matériaux protégés.

Pour éviter tout litige juridique inutile, nous vous prions instamment de cesser immédiatement toute utilisation illicite de nos contenus et de supprimer toutes les copies déjà publiées. Si aucune réponse n’est reçue sous 7 jours, nos avocats prendront les mesures nécessaires sans autre avertissement.

Pour toute question ou pour régler ce différend à l’amiable, merci de nous contacter immédiatement à : support@zimeo-toile.fr